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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE LES FILS D'EMILE PERNOT
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PORTE SAINT-PIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTE SAINT-PIERRE
DISTILLERIE LES FILS D'EMILE PERNOT, SARL

Numéro de dépôt :
3943292
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/09/2022
PORTE SAINT-PIERRE de DISTILLERIE LES FILS D\'EMILE PERNOT

Présentation de la marque PORTE SAINT-PIERRE

Déposée le 3 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE LES FILS D'EMILE PERNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PORTE SAINT-PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE LES FILS D'EMILE PERNOT domicilié(e) 18-20 Le Frambourg - 25300 - la cluse et mijoux - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 111 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque PORTE SAINT-PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTE SAINT-PIERRE est expirée depuis le 3 septembre 2022.

DISTILLERIE LES FILS D'EMILE PERNOT a également déposé les autres marques suivantes : *UN EMILE* FONDEE EN 1890 , DENISET JEUNE , GENTIANE MICHEL , UN SAPIN , AUTHENTIQUE , VIEUX PONTARLIER , ABSINTHE EMILE PERNOT , VIEUX PONTARLIER , SAUVAGE , LA CLUSIENNE


DISTILLERIE LES FILS D'EMILE PERNOT, SARL - 18-20 Le Frambourg - 25300 - la cluse et mijoux - France - SIREN 423111376


CABINET GUIU - JURISPATENT, - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 14 mai 2020 - Constitution de mandataire n°787027 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.